Les services de gestion de titres se sont développés puis groupés progressivement, au fur et à mesure que se précisaient et évoluaient les opérations sur titres traitées par la Banque.
L’article 9 des statuts de 1808 stipule que celle-ci ". Cette obligation a donné lieu à l’organisation des services de titres qui ont la charge de l’ensemble des opérations relatives à la réception, à la conservation et à la gestion des titres, ainsi qu’au paiement des arrérages.
En dehors de ces opérations de dépôts, la Banque a donné un développement très important à ses services de titres : d’une part, dans l’intérêt de la clientèle, en acceptant de se charger des opérations de toutes natures auxquelles peuvent donner lieu les valeurs mobilières (négociations en bourse, souscription, conversion, …), d’autre part, en assurant, en particulier, gratuitement à ses guichets l’émission des rentes françaises et des valeurs du Trésor, contrepartie de son privilège d’émission.
A partir de 1837, un service des Avances est compris dans les attributions du chef du bureau de l’Escompte. Ce rattachement semble avoir été de courte durée, puisqu’on voit apparaître dans les années suivantes un "bureau des Avances et Comptoirs" autonome.
Le service des Ordres de Bourse apparaît seulement en 1895. Jusqu’à cette date, en effet, la Banque ne s’était chargée que de l’exécution des ordres portant sur les valeurs déposées en garantie d’avance. Celui-ci prend place au sein de la direction des Titres créée en 1902, direction qui intègre aussi le service des Avances, le service des Dépôts et un service de la Conservation nouvellement créé.
Même si la direction des Titres est érigée à plusieurs reprises en direction générale (1937-1938, 1943, 1946), après la deuxième Guerre mondiale, elle est le plus souvent rattachée au Secrétariat général sauf durant la période 1976-1994 durant laquelle elle est une des directions de la Caisse générale.
L’organisation interne de la direction des Titres s’articule autour du Cabinet, du service des Renseignements financiers (rattaché au Cabinet entre 1952 et 1959), d’un service des Avances, d’un service des Dépôts, des Ordres de Bourses, des Emissions et Opérations diverses, et d’un service de la Conservation (à Paris et Poitiers).
D’autres services lui sont rattachés pour une plus ou moins longue période : le Marché monétaire, le service des Comptes courants de Titres (1948-1965), le service des Comptes courants du Trésor (1946-1947), le service électro-comptable des Titres (1965-1970).
Ainsi, au début des années 1980, la direction des services de Titres comporte, outre un Cabinet, le service des Renseignements Financiers, le service des Ordres de Bourse (transmission des Ordres, caisse des Titres), le service des Émissions et Opérations diverses (division centrale, opérations diverses, valeurs du Trésor et des grandes collectivités), le service dépositaire (division des mouvements, division du fichier, caisse des titres, guichet des banques), le service de la Conservation (division centrale, valeurs étrangères, encaissements).
Une réforme informatique des conditions de gestion des titres prévue sur plusieurs années débute en 1979. Il s’agit d’obtenir une amélioration des services rendus à la clientèle et de faire des économies de personnel. Elle entraîne la mise en place de nouveaux modes de comptabilisation des opérations et suppose une modification profonde des méthodes de travail et d’organisation des services de Titres. Pour la direction des Titres, il s’agit de faire face aux ".
Cette réforme implique un transfert progressif des activités du service de la Conservation-Paris et du service dépositaire au centre administratif de Poitiers pendant la période 1980-1983. Une fois la décentralisation de la conservation à Poitiers effective, la galerie des Recettes, la section du Courrier (devient la section des Liaisons titres), la caisse des Titres et le guichet des Banques du service dépositaire sont rattachés au service des Émissions. Les attributions du guichet des banques sont réparties entre le cabinet et le bureau central.
La réforme se poursuit par la modernisation du traitement des ordres de Bourse en 1983. Elle coïncide avec une modernisation du marché se traduisant par la suppression de la cotation au comptant des valeurs admises au marché du terme, l’unicité du marché précédant la dématérialisation des Titres, la création du marché continu en 1985 et l’ouverture du second marché pour faciliter l’entrée en Bourse des sociétés de dimensions moyennes.
La délégation pour la réforme des Titres, créée en juillet 1986, est spécialement dévolue à la réalisation de la réforme. Elle est chargée de la formation des agents, de la mise en place des nouvelles structures fonctionnelles, de coordonner les relations entre l’équipe de projet et les services utilisateurs, enfin de préparer les textes d’application.
La réforme des titres comprend diverses améliorations, dont l’aménagement des traitements de la fiscalité des capitaux, la décentralisation de la saisie de la plupart des ordres de la clientèle dans les comptoirs. Ainsi, la gestion de la base de données–clients des services centraux est transférée aux comptoirs, lesquels assurent les mises à jour par télétransmission (juin 1988).
A partir du 1er juin 1987, le service des Comptes courants de Bons assure pour le compte du Trésor Public la réalisation et le déroulement des adjudications de bons. Il enregistre les souscriptions et transactions opérées sur le marché d’après les ordres de virement échangés entre les établissements bancaires et financiers et ceux émis par la Banque de France à l’appui de ses interventions. Il tient la comptabilité en matière de bons émis par les institutions financières spécialisées. En 1990, il se transforme en service des comptes-titres de créances négociables.
En 1991, le Cabinet fait l’objet d’une réforme structurelle qui sépare ses activités en quatre unités distinctes :
- le Cabinet,
- le service des Placements financiers,
- le service des Relations commerciales
- et le "secrétariat et la cellule informatique des Titres".
Cette organisation est complétée par la création en 1992 d’une délégation pour le Contrôle interne et l’Information de Gestion auprès du directeur chargée prioritairement du contrôle de la comptabilité espèces. En septembre 1993, les agents et les activités du service des Relations commerciales et de la formation (création en 1992 d’une cellule de formation technique dissoute en 1994) intègrent le cabinet.
Parallèlement, une opération d’optimisation est lancée au niveau de la direction. Elle a pour but de recenser et améliorer les procédures de traitement des opérations sur Titres, de trouver des "remèdes" aux risques qui peuvent être encourus dans l’activité "titres", et de réunir en un seul service l’essentiel des activités du service des Émissions, du service des Ordres de Bourse et des Informations sur Titres. Afin de moderniser les méthodes de gestion et mettre au point des simplifications administratives, outre l’opération d’optimisation, diverses actions sont entreprises : l’automatisation du routage des ordres de bourse vers la société de Bourse à laquelle sont confiées les ordres de la clientèle, la refonte de l’instruction sur les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, la décentralisation de la saisie des ordres sur plan d’épargne populaire.
Ces réflexions aboutissent à la création du service des Opérations sur titres en juin 1992 qui reprend l’essentiel des activités du service des Émissions de titres et du service des Ordres de Bourse. Les adjudications des obligations assimilables du Trésor sont transférées du service des Émissions de titres au service des Adjudications de titres et de gestion des titres de créance négociable. Les attributions de la section fiscale du service des Émissions de titres (étudier ou mettre en œuvre les nouvelles dispositions fiscales relatives aux titres) sont prises en charge par le service de gestion des titres (SGT). La première phase de l’opération d’optimisation s’achève au début 1993 avec la restructuration des services de la direction ; la deuxième vise à doter les services de nouveaux outils aux fins de simplifications des travaux, de meilleure maîtrise des risques ou d’accroissement de la productivité.
Le cabinet des Titres prend l’appellation de service des Etudes et de la réglementation des titres (SERTI) à partir d’octobre 1998. En 2002, la direction des Titres sort du Secrétariat général et est intégrée à la toute nouvelle direction générale des Opérations (créée en 2000). Elle comprend, outre le SERTI, la CIT (Cellule informatique des Titres), le SAGTI (Service des Adjudications et de gestion des titres des institutionnels), le SOST (Service des Opérations sur titres) et le SGT (Service de gestion des Titres Poitiers).
